L’entrepreneur est tenu de refuser de mettre en œuvre des travaux qui seraient non conformes aux règles de l’art ou aux DTU (Documents Techniques Unifiés). Hélas, certains professionnels réalisent des travaux en prenant certains risques dans leur exécution à la suite de la réception.
Dans toutes ces situations, l’entrepreneur engage totalement sa responsabilité. En cas de manquement ou de défaut de conseil avéré, il s’expose à des sanctions ou des poursuites qui peuvent avoir des conséquences importantes. Pour se protéger, l’entrepreneur doit en théorie démontrer le respect de son obligation contractuelle avec des preuves formelles (photographies du chantier transmises au client, accord du client par email ou SMS, par exemple).
Au-delà de cet aspect rigide juridique et contractuel, exercer son devoir de conseil permet aussi à un entrepreneur d'exposer son professionnalisme et son expertise dans le domaine.
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Au stade préalable du devis, l’entrepreneur doit rédiger ce dernier le plus précisément possible :
• en définissant précisément les diverses missions qui seront exécutées,
• en prenant en compte la réglementation actuellement en vigueur,
• en prenant en considération ce qu'on appelle les « aléas du chantier » (notamment lorsqu’il n’est pas possible malgré un examen attentif du support d’anticiper certaines surprises liées au bâti dans le cadre d’un chantier de rénovation, de démolition, et les surcoûts susceptibles d’être générés par cela). L'entrepreneur doit donc prévenir et mettre en garde sur les risques éventuels et les insuffisances potentielles du chantier, par rapport à son coût.
Le professionnel se doit d'informer le client et l’ensemble des parties prenantes sur la situation globale du chantier (état d’avancement, respect du planning, contraintes diverses et difficultés rencontrées…). En cas de problème rencontré, il est tenu de :
• dénoncer un support qui n'a pas été correctement réalisé,
• dénoncer au maître d’ouvrage des ordres de l’architecte qui seraient non conformes.
Lorsque les travaux sont terminés, l’entrepreneur doit prendre certaines précautions :
• rédiger un procès-verbal de réception,
• joindre les photos à ce PV,
• faire la liste les entretiens à effectuer et joindre cette note au procès-verbal de réception des travaux. Notez bien que la délivrance des notices du fabricant ne remplace pas le conseil.
À quel moment le devoir de conseil s'applique?
Des exemples réels dans lesquels le devoir de conseil peut s’appliquer : état du terrain, respect des règles d'urbanisme et de voisinage, servitudes, faisabilité des opérations, sélection des intervenants et sous-traitants, respect des règles de l'art, prise en compte des contraintes au niveau financier, de l'état des existants, des conditions d'entretien des équipements divers etc.
Le devoir de conseil nécessite de respecter un certain formalisme, souvent sous la forme écrite (mails, courriers) puisque pour se prémunir de poursuites, l’entrepreneur doit disposer de preuves à l’écrit qui constituent une source opposable et tangible devant une juridiction lors d'un litige. À notre époque de tout numérique les photos de chantier et les courriels constituent des preuves de premier ordre à fournir à un tribunal pour prouver la bonne foi du maître d'œuvre.